\n| INFINOE<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- Cette version permet l\u2019envoi des nomenclatures budg\u00e9taires et du plan comptable vers Infinoe. Pour les \u00e9tablissements ayant souscrit \u00e0 la phase 1, vous serez contact\u00e9s pour d\u00e9clencher l\u2019envoi de vos r\u00e9f\u00e9rentiels 2023 vers la plateforme INFINOE.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n| Contrepassation Budg\u00e9taire<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- Dans le cadre de la transmission des \u00e9critures budg\u00e9taires (AE, CP et Recettes) \u00e0 Infinoe pour les EPN, la d\u00e9validation d\u2019une pi\u00e8ce budg\u00e9taire g\u00e9n\u00e8re une \u00e9criture budg\u00e9taire en sens inverse sans annuler l\u2019\u00e9criture budg\u00e9taire initiale. Cette modification a un impact sur toutes les pi\u00e8ces g\u00e9n\u00e9rant une consommation budg\u00e9taire. Pour les autres \u00e9tablissements cette modification est optionnelle. Le grand livre budg\u00e9taire pr\u00e9sente un nouveau filtre permettant d\u2019afficher ou de masquer ces \u00e9critures. Un EJ peut dor\u00e9navant \u00eatre d\u00e9valid\u00e9 apr\u00e8s un arr\u00eat\u00e9 comptable, la contrepassation \u00e9tant g\u00e9n\u00e9r\u00e9e en date du jour ;<\/span><\/li>\n
- Pour les OCB, le d\u00e9lettrage \u00e9volue \u00e9galement pour g\u00e9n\u00e9rer des mouvements budg\u00e9taires n\u00e9gatifs lorsque le lettrage a g\u00e9n\u00e9r\u00e9 des mouvements budg\u00e9taires. Il n\u2019est plus possible de d\u00e9lettrer un lettrage r\u00e9alis\u00e9 ant\u00e9rieurement \u00e0 l’arr\u00eat\u00e9 comptable, les \u00e9critures d\u2019\u00e9quilibre de la comptabilit\u00e9 g\u00e9n\u00e9r\u00e9es lors d\u2019un lettrage sont contrepass\u00e9es lors du d\u00e9lettrage ;<\/span><\/li>\n
- La contrepassation budg\u00e9taire est activ\u00e9e par d\u00e9faut uniquement pour les \u00e9tablissements soumis \u00e0 infinoe, elle peut \u00eatre activ\u00e9e manuellement pour les \u00e9tablissements non soumis.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n| Budget<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- Pour les \u00e9tablissements en M4\/M57, il est possible de typer des op\u00e9rations en AP\/AE, permettant de d\u00e9finir, via le tableau budg\u00e9taire T1 le montant pluriannuel pouvant \u00eatre engag\u00e9 sur ces op\u00e9rations. Le contr\u00f4le de disponibilit\u00e9 pour ce cas de gestion est \u00e9galement pluriannuel. Le montant des op\u00e9rations concern\u00e9es n\u2019est plus modifiable dans le r\u00e9f\u00e9rentiel op\u00e9ration mais directement dans le tableau budg\u00e9taire ;<\/span><\/li>\n<\/ul>\n
\n- Pour les EPS\/FPT, les budgets ne sont plus cr\u00e9\u00e9s en cascade sur les sous budgets pour les \u00e9tablissements produisant des mandats ;<\/span><\/li>\n
- Pour les OCB et OHCB, les nouveaux formats de tableaux budg\u00e9taires 2024 pour le budget rectificatif des EPN ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9ploy\u00e9s (en particulier les changements de lignes dans le plan de tr\u00e9sorerie et l\u2019utilisation des nouvelles natures de recette SCI et SCIF).<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n| March\u00e9s<\/i><\/b><\/p>\n <\/td>\n | \n\n- Dans le cadre d\u2019un \u00e9tablissement principal disposant de sous-\u00e9tablissement, il est d\u00e9sormais possible de d\u00e9finir sur quel sous-\u00e9tablissement l\u2019accord cadre est utilisable. Il devient alors utilisable sur toutes les pi\u00e8ces dans les sous \u00e9tablissement autoris\u00e9s ;<\/span><\/li>\n
- L\u2019accueil des march\u00e9s \/ accords cadre est d\u00e9sormais pluriannuel. Il pr\u00e9sente tous les march\u00e9s et accords cadre encore ouverts et autoris\u00e9s dans l\u2019\u00e9tablissement en cours quelque soit son exercice d\u2019origine. L\u2019ouverture de la pi\u00e8ce ( march\u00e9\/accord cadre concern\u00e9) se fait dans l\u2019\u00e9tablissement et dans l\u2019exercice de l\u2019accord cadre concern\u00e9.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n| Liquidations<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- Pour les EPS\/FPT, un nouveau droit permet de cr\u00e9er et payer des liquidations d\u2019avances. Ces liquidations et les mandats g\u00e9n\u00e9r\u00e9s doivent uniquement \u00eatre utilis\u00e9s pour les avances d\u2019investissement (ayant un impact budg\u00e9taire). La r\u00e9gularisation de l\u2019avance se saisit sur une liquidation normale ult\u00e9rieure sur le m\u00eame tiers et le m\u00eame march\u00e9. Le mandatement de cette r\u00e9gularisation g\u00e9n\u00e8re un mandat normal (pour le reste \u00e0 payer), ainsi qu\u2019un mandat d\u2019ordre et un titre d\u2019ordre pour la r\u00e9gularisation.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n| Recettes<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- Pour les EPS\/FPT, cr\u00e9ation du workflow des bordereaux de titres. Cette fonctionnalit\u00e9 est pour l\u2019instant d\u00e9ploy\u00e9e sur les \u00e9tablissements M4 et peut l\u2019\u00eatre pour les M21\/M22 par demande au support. Le workflow des titres a \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9 pour pr\u00e9senter une \u00e9tape de \u201cCr\u00e9ation de bordereau\u201d. Dans cette \u00e9tape, il est n\u00e9cessaire de s\u00e9lectionner les titres qui seront dans un m\u00eame bordereau et de cr\u00e9er le bordereau. Les bordereaux de titres sont pr\u00e9sent\u00e9s dans l\u2019accueil des bordereaux et leur validation envoie automatiquement les titres en prise en charge comptable.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n| Recouvrement<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- Les lettres de relances sont personnalisables, il est possible d\u2019associer un code et un libell\u00e9 \u00e0 chaque niveau de relance permettant une meilleure visibilit\u00e9 sur les relances en cours, le nombre de mod\u00e8le de relance peut monter \u00e0 50 afin de g\u00e9rer tous les cas possibles.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n| Compte Financier<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- La g\u00e9n\u00e9ration du compte financier prend en charge la nomenclature M4. Dans ce mode de fonctionnement, la g\u00e9n\u00e9ration de tous les fichiers produit \u00e9galement le compte administratif au format TOTEM.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n| Interfaces<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- Elap Finance permet le lien avec des documents d\u00e9pos\u00e9s dans la GED M-FILES et leur r\u00e9cup\u00e9ration par API.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n
<\/p>\n \n\n\n| <\/td>\n | \nAm\u00e9liorations<\/b><\/span><\/h2>\n<\/td>\n<\/tr>\n\n| Budget<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- Une nouvelle condition de workflow permet d\u2019ajouter un contr\u00f4le lors de la validation d\u2019un budget M4 pour le bloquer en cas de d\u00e9s\u00e9quilibre ;<\/span><\/li>\n
- L\u2019export Totem du budget s\u2019appuie d\u00e9sormais sur un nouveau param\u00e8tre du chapitre budg\u00e9taire pour diff\u00e9rencier les op\u00e9rations d\u2019ordre des op\u00e9rations r\u00e9elles.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n| Liquidation \/ Bordereaux<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- Une nouvelle condition de workflow permet de personnaliser la validation des bordereaux de mandats en fonction du chapitre budg\u00e9taire utilis\u00e9 ;<\/span><\/li>\n
- Une colonne \u201cType de ligne\u201d a \u00e9t\u00e9 ajout\u00e9e sur les lignes de liquidations, facilitant la lecture des r\u00e9gularisations d\u2019avances ;<\/span><\/li>\n
- Un contr\u00f4le budg\u00e9taire de disponibilit\u00e9 des CP a \u00e9t\u00e9 ajout\u00e9 d\u00e8s la validation de la liquidation, sans attendre la production du bordereau.<\/span><\/li>\n
- Les paiements de cessions\/oppositions sont ajout\u00e9s dans les pi\u00e8ces li\u00e9es de la liquidation d\u2019origine.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n| March\u00e9s<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- Le r\u00e9f\u00e9rentiel CSSM permet le param\u00e9trage des seuils par proc\u00e9dure de consultation et par code CSSM, une \u00e9volution du reporting permettra de suivre le non d\u00e9passement de ces seuils.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n| EJ<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- Des nouveaux champs de publipostage permettent l\u2019affichage de la r\u00e9f\u00e9rence externe et de l\u2019analytique sur le bon de commande ;<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n| SF<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- Un SF li\u00e9 \u00e0 une DCR_SF annul\u00e9e peut \u00eatre d\u00e9valid\u00e9 (pour annulation ou correction).<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n| Demande de Paiement<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- Les DV-C non lettr\u00e9es sont propos\u00e9es dans l\u2019onglet retenue des DP pour pouvoir \u00eatre rapproch\u00e9es automatiquement et r\u00e9duire le montant \u00e0 payer de la DP.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n| Recette<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- Pour les EPS\/FPT, une annulation de titre sur un titre d\u00e9j\u00e0 encaiss\u00e9 va alimenter le compte d\u2019exc\u00e9dent de versement au lieu du compte de contrepartie du titre concern\u00e9.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n| Comptabilit\u00e9 G\u00e9n\u00e9rale<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- Une option permet de visualiser ou masquer les op\u00e9rations de transfert de tr\u00e9sorerie en affichage du graphique de lettrage.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n| R\u00e9f\u00e9rentiels<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- Dans le param\u00e9trage du plan comptable, la d\u00e9sactivation d\u2019un compte ayant des subdivisions actives n\u2019est plus autoris\u00e9e.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n| Immobilisations<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- L\u2019affichage du plan comptable et de la fiche \u00e9tablissement permettent d\u2019identifier les \u00e9critures de l\u2019exercice non transmises au module immobilisations et de les transmettre manuellement ;<\/span><\/li>\n
- Le champ sourceDocument a \u00e9t\u00e9 ajout\u00e9 \u00e0 l\u2019import des DCO permettant d\u2019identifier les pi\u00e8ces provenant du module Immobilisations et \u00e0 ne pas renvoyer vers ce module ;<\/span><\/li>\n
- Les \u00e9critures provenant du module Immobilisations g\u00e9n\u00e8rent des DCO en remplacement des OD pour les \u00e9tablissements soumis \u00e0 Infinoe.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n| Tr\u00e9sorerie<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- Pour rappel, depuis la v2.3.4.8, la g\u00e9n\u00e9ration des fichiers de virements SEPA peut \u00eatre r\u00e9alis\u00e9e en l\u2019absence de code BIC et le code BIC est d\u00e9sormais facultatif pour valider une coordonn\u00e9e bancaire ;<\/span><\/li>\n
- Pour les EPN, la d\u00e9validation d\u2019un rapprochement bancaire sur des comptes d\u2019attente va g\u00e9n\u00e9rer une DV-C en sens inverse de la DV-C g\u00e9n\u00e9r\u00e9e lors de sa validation ;<\/span><\/li>\n
- Le temps de cr\u00e9ation d\u2019un rapprochement bancaire a \u00e9t\u00e9 optimis\u00e9 ;<\/span><\/li>\n
- Un nouveau type de DV-C \u201cTransfert de tr\u00e9sorerie\u201d permet de saisir des op\u00e9rations de transfert, seuls les comptes de tr\u00e9sorerie sont autoris\u00e9s dans ce type de DV-C ;<\/span><\/li>\n
- Le param\u00e9trage et la g\u00e9n\u00e9ration des \u00e9critures en miroir de tr\u00e9sorerie (entre un budget annexe et un budget principal) \u00e9volue pour g\u00e9rer le cas de budgets utilisant des plans comptables diff\u00e9rents (par exemple M57 et M4), le param\u00e9trage des comptes miroirs a \u00e9t\u00e9 d\u00e9plac\u00e9 dans le menu \u201cParam\u00e8tres \u00c9tablissements\u201d.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n| Habilitations<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- Il est possible de personnaliser finement les habilitations sur l\u2019\u00e9cran de mise au paiement afin d\u2019enlever le droit de changer le moyen de paiement, le montant ou les coordonn\u00e9es bancaires du tiers \u00e0 payer. Par d\u00e9faut, ces droits ne changent pas.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n| Interfaces<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- Le format d\u2019import de paie permet d\u2019ajouter un libell\u00e9 personnalis\u00e9 sur les lignes de liquidations de la paie ;<\/span><\/li>\n
- Le montant de TVA est modifiable dans l\u2019API des DRR.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n| Administration<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- Ajout de la nomenclature M57 dans le param\u00e9trage de la fiche \u00e9tablissement ;<\/span><\/li>\n
- Les param\u00e8tres infocentre ont \u00e9t\u00e9 supprim\u00e9s de la fiche \u00e9tablissement, ils sont d\u00e9sormais param\u00e9trables dans le menu Param\u00e8tres de transmission DGFiP.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n
<\/p>\n \n\n\n| <\/td>\n | \nCorrections<\/b><\/span><\/h2>\n<\/td>\n<\/tr>\n\n| Budget<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- Les demandes budg\u00e9taires n\u2019\u00e9taient pas filtr\u00e9es par organisation budg\u00e9taire ;<\/span><\/li>\n
- En M4 avec utilisation des AP, le montant Engagement n\u2019\u00e9tait pas mis \u00e0 jour par le montant de CP lorsque la colonne \u00e9tait masqu\u00e9e ;<\/span><\/li>\n
- L\u2019accueil budget n\u2019affichait plus le bon nombre de commentaires et de pi\u00e8ces jointes sur les pi\u00e8ces budg\u00e9taires ;<\/span><\/li>\n
- Il est \u00e0 nouveau possible de modifier le solde initial du plan de tr\u00e9sorerie ;<\/span><\/li>\n<\/ul>\n
\n- Les op\u00e9rations pluriannuelles ayant fait l\u2019objet d\u2019une pr\u00e9vision d\u2019ex\u00e9cution budg\u00e9taire lors d\u2019un BI ou d\u2019un BR sont forc\u00e9ment pr\u00e9sent\u00e9es dans les autres BR du m\u00eame exercice ;<\/span><\/li>\n
- La recherche multi-crit\u00e8re n\u2019affichait plus le d\u00e9tail des pi\u00e8ces budg\u00e9taires en multi-\u00e9tablissement.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n| March\u00e9s<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- Il n\u2019y a plus d\u2019erreur lors de reprises de march\u00e9s si la date de notification du march\u00e9 ne correspond pas \u00e0 un exercice existant ;<\/span><\/li>\n
- Dans certains cas, les AE n\u2019\u00e9taient pas consomm\u00e9s dans l\u2019exercice de la date de notification du march\u00e9.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n| Comptabilit\u00e9 G\u00e9n\u00e9rale<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- Possibilit\u00e9 d\u2019ajouter une DV-C en pi\u00e8ce li\u00e9e d\u2019une DCO ;<\/span><\/li>\n
- Le montant HT de la DRV se pr\u00e9sente d\u00e9sormais en n\u00e9gatif dans la d\u00e9claration de TVA ;<\/span><\/li>\n
- L\u2019export PDF d\u2019un \u00e9tat de solde mouvement\u00e9 par des DV-C ne pr\u00e9sente plus d\u2019erreur ;<\/span><\/li>\n
- La colonne \u201cMontant lettrable\u201d n\u2019\u00e9tait plus aliment\u00e9e dans la grille de lettrage des comptes ;<\/span><\/li>\n
- Pour les \u00e9tablissements non soumis \u00e0 Infinoe, le sens des \u00e9critures d\u2019OD pr\u00e9sentant un montant n\u00e9gatif n\u2019est plus invers\u00e9, cette contrainte \u00e9tant propre au flux infinoe ;<\/span><\/li>\n
- La suppression du compte en modification d\u2019une DV-C ne d\u00e9clenche plus d\u2019erreur ;<\/span><\/li>\n
- Un contr\u00f4le emp\u00eachait la saisie d\u2019une OD classique sur un compte Miroir de tr\u00e9sorerie ;<\/span><\/li>\n
- Le total solde cr\u00e9dit de la balance g\u00e9n\u00e9rale par tiers en PDF \u00e9tait erron\u00e9.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n| Tiers<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- L\u2019enregistrement des coordonn\u00e9es bancaires dans une cession\/opposition devenait instable lors de la d\u00e9sactivation ou de la modification du montant d\u2019une ligne. La d\u00e9sactivation d\u2019une ligne de cession\/opposition \u00e9tait \u00e9galement instable.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n| D\u00e9pense<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- Les anomalies d\u00e9tect\u00e9es sur les axes budg\u00e9taires remontent d\u00e9sormais sur les lignes de liquidation pour une meilleure lisibilit\u00e9 ;<\/span><\/li>\n
- Les DCR-D associ\u00e9es \u00e0 une DP remontent dans les pi\u00e8ces li\u00e9es de la DP ;<\/span><\/li>\n
- La touche Tabulation permet \u00e0 nouveau de changer de ligne dans l\u2019\u00e9cran d\u2019import des lignes de DP ;<\/span><\/li>\n
- La duplication d\u2019une DP vide le champ r\u00e9f\u00e9rence externe ;<\/span><\/li>\n
- Les commentaires de validation en masse \u00e9taient parfois g\u00e9n\u00e9r\u00e9s plusieurs fois ;<\/span><\/li>\n
- Une DP issue d\u2019une duplication ne remontait pas en d\u00e9claration de TVA si la DP d\u2019origine avait d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 d\u00e9clar\u00e9e.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n| Reporting<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- Les totaux par tiers dans la balance \u00e2g\u00e9e n\u2019\u00e9taient pas dans la bonne colonne ;\u00a0\u00a0<\/span><\/li>\n
- Le reporting des d\u00e9lais de paiements a \u00e9t\u00e9 mis \u00e0 jour avec les taux d\u2019int\u00e9r\u00eats moratoires du mois de juillet 2023 ;<\/span><\/li>\n
- Le suivi des engagements a \u00e9t\u00e9 mis \u00e0 jour pour afficher le d\u00e9tail des liquidations.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n| Tr\u00e9sorerie<\/i><\/b><\/td>\n | \n\n- Les DV saisies sur une op\u00e9ration non valid\u00e9e \u00e9taient validables sans contr\u00f4le sur du statut de l\u2019op\u00e9ration ;<\/span><\/li>\n
- Les liens vers les bordereaux de mandats depuis l\u2019accueil des paiements ne fonctionnait pas ;<\/span><\/li>\n
- Les paiements totalement rapproch\u00e9s dans un rapprochement bancaire ne passaient plus \u00e0 l\u2019\u00e9tape \u201cRapproch\u00e9\u201d.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\n | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |